Mentions légales
Éditeur:
Contact par courriel: webmaster@emilien.eu
Hébergeur:
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines, France
Déclaration CNIL:
Conditions générales d'utilisation
Vous êtes autorisés à utiliser ce site sous réserve d'accepter les présentes conditions générales d'utilisation.
Objet
Les contenus (textes, illustrations, bases de données, logiciels ou autres documents ou fichiers) de ce site vous sont gracieusement mis à disposition par un particulier, dans un but philanthropique.
Vous êtes autorisés à accéder aux contenus non protégés de ce site. Mais vous ne disposez que d'un droit d'utilisation dans le cadre de votre usage personnel et dans le cercle de votre famille. L'utilisation commerciale des contenus, notamment pour des formations, présentations, séminaires et publications requiert un accord écrit préalable. Il en va de même pour une utilisation non commerciale, dépassant le cadre de votre usage privé.
De plus, certains contenus peuvent faire l'objet de conditions particulières d'utilisation ou d'un accord de licence. L'accès est alors subordonnée à l'acceptation préalable desdites conditions.
Vous pouvez créer des liens hypertexte vers des pages (fichiers "html") de ce site, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de l'éditeur, que la mise en page ne soit pas altérée, et que l'utilisateur ait conscience d'accéder à un site tiers. La création de liens vers des éléments partiels d'une page (éléments qui ne sont pas un fichier "html") vous est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Non responsabilité
Comme les contenus vous sont mis à disposition gracieusement par un particulier agissant à titre non professionnel, vous ne bénéficiez d'aucune garantie d'aucune sorte. Les contenus ont été préparés consciencieusement et avec attention. Toutefois, ils sont proposés en l'état et peuvent, par exemple, s'avérer inexacts, incomplets, manquants, défectueux ou inadaptés à votre situation. Vous êtes donc invités à les considérer de façon critique et à en vérifier l'exactitude. L'utilisation des contenus, et en particulier des logiciels, se fait à vos risques et périls. De plus ce service pourra être interrompu à tout moment et sans préavis.
Propriété intellectuelle
Les contenus sont, sauf mention contraire, la propriété de leur auteur et/ou de l'éditeur. Ils sont protégés par le droit d'auteur (copyright) et les droits voisins du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marques
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ces citations, soit bénéficient de l’autorisation de leur titulaire, soit se font à titre de référence à une organisation, une société ou un produit du marché, sans se prévaloir d’aucun droit particulier ni d'aucune relation avec leur titulaire.
Liens
Ce site propose des liens vers des sites tiers indépendants. Ces liens vous sont proposés à titre informatif et comme facilité. Si vous accédez à ces liens, vous le ferez sous votre régie et à vos risques et périls. Vous êtes bien sûr encouragés à signaler tout contenu douteux ou tout problème rencontrés.
Respect de la vie privée
Aucune information personnelle ne sera collectée à votre insu. Aucune information personnelle ne sera cédée à des tiers.
Le droit d’accès et de modification/suppression des informations nominatives s’exerce auprès de l’éditeur.
Vous êtes informés que la technologie des "cookies" et/ou d'autres techniques similaires sont susceptibles d'être utilisées. Ces procédés permettent de gérer vos sessions utilisateurs. Ils ont pour seul but de vous faire bénéficier des services de ce site et de permettre des statistiques anonymes sur les consultations.
Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visite ultérieures. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur conformément à son mode d'emploi.
Restrictions d'usage
Il vous appartient, si vous utilisez le site hors de France, et en particulier hors de l’Union Européenne, de vérifier par vous-mêmes la conformité des contenus avec la loi territorialement applicable. Au besoin, vous devrez prendre par vous-mêmes les mesures pour vous mettre en conformité avec les obligations locales et le droit de tiers. Le cas échéant, vous devrez renoncer à l’utilisation de ce site.
Décharge et recours
Vous vous engagez à défendre et au besoin indemniser l'éditeur de toute poursuite, plainte, litiges, et autres obligations résultant du non-respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
De plus, vous vous engagez, si vous-même voyez un litige quant au contenu de ce site, à tenter un recours amiable directement auprès de l'éditeur, avant d'engager toute action en justice.
Loi applicable
Ce site est édité et géré en France. La loi applicable à l’utilisation de ce site est la loi française. Seule la version française des conditions d'utilisation fait foi.
Tous les litiges sont de la compétence des tribunaux du domicile du défendeur, sauf dans les cas où cette possibilité est exclue par la loi.